RÈGLEMENT & FONCTIONNEMENT
Les activités débutent le 11 septembre 2023 aux jours et heures indiqués sur le programme des activités mis à disposition. Elles sont suspendues pendant les vacances scolaires ainsi que les jours fériés et se
terminent au moment du Gala annuel de fin d’année (date communiquée ultérieurement).
• Un minimum d’adhérents est requis pour la mise en place et le maintien de l’activité. En dessous de ce
minimum fixé entre le Foyer Rural et l’animateur de l’activité, le Foyer Rural SMT se réserve le droit de
sa suppression (y compris en cours d'année).
• Pour chaque activité, les adhérents bénéficient d’une seule séance d'essai comprise entre le 11 et le 16
septembre 2023.
• 01 octobre 2023 date de clôture des inscriptions et des paiements. Impératif : Tout enfant mineur doit
être récupéré à l'heure exacte de la fin de l’activité. Sauf autorisation de sortie en cochant la case lors de
l’adhésion en ligne.
• Une paire de chaussures de sport « propre » est obligatoire pour les activités pratiquées à la Halle aux
Sports des Champs Noirs et salle de Danse Galion.
L'ADHÉSION
Son montant est fixé à :
• 20 € pour les adultes
• 10 € pour les enfants de moins de 16 ans au 30/09/2023
L'adhésion au Foyer Rural est individuelle et obligatoire quel que soit le nombre d'activités choisies et
payable au moment de l'inscription.
COTISATIONS
Les cotisations sont dues, pour l'année au moment de l'inscription.
Remarques :
Les chèques de cotisation déposés à l'inscription non encaissés seront éventuellement restitués, en partie
ou en totalité :
• Qu'en cas d’arrêt de l'activité par le Foyer Rural.
• Qu’en cas de force majeure de l’adhérent justifiée par courrier adressé au Foyer Rural, cette justification
ne sera recevable par le FRSMT que dans un délai maximum d'un mois après la survenue de l’événement
impliquant la demande de remboursement. Si la justification est retenue par le Conseil d'Administration
du Foyer Rural, les modalités, montant de remboursements seront définis par ce conseil, mais en aucun
cas l'adhésion et licences ne seront remboursées.
• Les Chèques-Vacances et Coupons Sport sont acceptés en règlement des adhésions et cotisations perçues
par le Foyer Rural.
REDUCTION
Une réduction « Famille » sur la cotisation sera consentie dès l'inscription à partir d’une deuxième activité
du Foyer Rural.
On entend par Famille, les personnes vivant ensemble sous le même toit et ayant un lien de parenté direct
(enfant, parents, grands-parents), ou appartenant au même foyer fiscal. Toute dérogation devra être
approuvée par le représentant du Foyer Rural enregistrant l'inscription.
• 2ème inscription et plus : -10% sur le montant de la cotisation.
La réduction sera validé uniquement pour les cotisations annuelles et non sur l’adhésion au Foyer Rural.
CERTIFICAT MÉDICAL
Il est de la responsabilité de chaque adhérent majeur/mineur de fournir un certificat médical en cours de
validité attestant de l'absence de contre-indication à la pratique du sport ou de l’activité concernée. Sauf
pour l’obtention d’une licence d’une fédération sportive est subordonnée à la présentation d’un certificat
médical. Cette responsabilité incombe aux parents de l’adhérent mineur.
Le Foyer Rural se dégage de toutes responsabilités
INSCRIPTIONS
Le Planning des activités de la saison 2023/2024 comporte les horaires et tarifs.
